Par délibération en date du 14 novembre 2023, le Comité Syndical a approuvé la suppression de la Zone d’Aménagement Concerté des « Portes de l’Orne Amont ».
L’avis de mise à disposition est affiché au siège des Communautés de Communes Pays Orne Moselle et Rives de Moselle, ainsi que dans les mairies d’Amnéville, Rombas et Vitry-sur-Orne à compter du 26/02/2024.
Le dossier de suppression se compose de la délibération du Comité Syndical et du rapport de présentation. Il est consultable en ligne ci-dessous ou au siège du Syndicat Mixte des Portes de l’Orne (1 rue Alexandrine à Rombas) du 26 février au 29 mars 2024.